La place de la religion n'est pas à l'école

Introduction

Sous son appellation et sa forme actuelle, le Mouvement laïque québécois (MLQ) existe depuis 1981. Il est directement issu de l'Association québécoise pour le droit à l'exemption de l'enseignement religieux (AQADER) fondée en 1976.

L'objectif du MLQ est de promouvoir et de défendre le droit à la liberté de conscience dans la société civile, notamment à l'école publique, et ceci au nom de l'idéal humaniste et républicain. Cette action trouve son appui philosophique et juridique dans les principes de base de la démocratie exprimés dans les articles énonçant les libertés fondamentales dans la Charte québécoise des droits et libertés de la personne, la Charte canadienne des droits et libertés, ou encore dans la Déclaration universelle des droits de l'homme de l'ONU.

Ces libertés incluent la liberté de conscience, la liberté d'opinion, la liberté de religion et l'égalité de tous devant la loi. Ces principes, qui sont les gages d'une société démocratique, forment l'essence même de la laïcité et commandent la séparation des Églises et de l'État. Cette séparation doit également se retrouver au niveau de l'école publique et c'est pourquoi, à notre avis, cette école devrait être laïque.

Notre action n'est pas motivée par le seul discours philosophique ou idéologique. Le MLQ a été créé pour lutter contre la discrimination que le système scolaire confessionnel impose aux élèves d'allégeances autres que catholique ou protestante. Ces discriminations relevées dans toutes les régions du Québec année après année, et quelles que soient les réformes cosmétiques apportées à la confessionnalité, nous ont convaincus que la laïcité était la seule façon d'assurer le plein respect des droits fondamentaux de tous; elle ne brime en rien la liberté de religion, n'accorde aucun privilège à une conviction ou à une autre et rend possible la liberté de conscience.

La Charte et ses négations

Malgré sa brièveté, le document soumis dans le cadre de cette consultation sur la place de la religion à l'école contient l'élément de base sur lequel nous nous appuyons pour fonder la nécessité d'un système scolaire laïque, soit le respect des droits fondamentaux.

Le fait que la Charte québécoise mentionne, à l'article 41, que les parents ont le droit d'exiger un enseignement religieux conforme à leur conviction « dans le cadre des programmes prévus par la loi » n'est pas à mettre sur le même pied que les articles 3 et 10 énonçant les droits fondamentaux et les discrimination interdites. L'article 41 est une négation de l'article 3 et ne devrait tout simplement pas figurer dans une charte des droits qui se voudrait cohérente.

L'État ne peut d'une part énoncer des principes comme ceux de l'article 3 sur lesquels il s'engage à fonder ses lois et, d'autre part, adopter dans le même document un article niant ces principes dans un domaine aussi crucial que l'éducation. Il va de soi que la laïcisation de l'école commande l'abrogation de cet article.

Pour la même raison, nous nous opposons avec vigueur au recours de la clause dérogatoire dans les lois de l'éducation. Cette situation est une véritable infamie et couvre de honte ceux qui ont réclamé un tel aménagement c'est-à-dire l'Assemblée des évêques , de même que ceux qui leur ont accordé cette suspension des droits fondamentaux injustifiable dans une « société libre et démocratique ».

Face au recours à la clause dérogatoire pour protéger la confessionnalité, il n'est qu'une seule question à se poser : qu'y a-t-il dans les droits fondamentaux qui porte atteinte ou menace le droit à la liberté de religion des catholiques ? Rien du tout, bien sûr. Rien du tout ne pourrait donc justifier son maintien.

À l'égard des croyances religieuses, le rôle d'un État laïque et démocratique est de n'en favoriser aucune et de protéger la liberté de religion; cette liberté inclut le droit d'adhérer à une croyance de son choix, d'en pratiquer le rite et de la transmette, le tout dans les l'imites imposées par les lois civiles. Aucun État démocratique n'interprétera ce rôle comme étant une obligation d'assurer la transmission de la foi à la place de l'une ou l'autre des Églises auxquelles ses citoyens adhèrent. C'est pourtant la situation singulière dans laquelle on se retrouve au Québec.

À nos yeux, le retrait de la clause dérogatoire constitue, et de loin, le principal objectif à atteindre dans l'immédiat afin de démocratiser le système scolaire. Toute réforme qui laisserait en place une telle chose, ou un équivalent juridique, ne serait rien de moins qu'un échec.

La société distincte

Nous parlons de situation singulière puisque, à part Terre-Neuve, le système scolaire confessionnel est une particularité dont le Québec pourrait bien se passer. En Colombie Britannique, au Manitoba, au Nouveau Brunswick, en Nouvelle Écosse, à l'Ile-du-Prince-Édouard et au Yukon, le système scolaire public est non confessionnel. En Ontario, en Alberta, en Saskatchewan et dans les Territoires du Nord-Ouest existe un réseau scolaire séparé catholique, mais la règle de base du système scolaire public est la non confessionnalité.

Ces informations sont tirées d'un document du Comité catholique 1. Le Comité a également pris note que le système scolaire américain est essentiellement laïque; une disposition de la constitution américaine assure d'ailleurs la séparation des Églises et de l'État, tout comme en France et au Mexique. Pas plus dans ces pays que dans les autres provinces canadiennes ne voit-on les adeptes des religions se plaindre que leur droit à la liberté de religion est brimé par la non-confessionnalité de l'école publique.

Le Comité catholique a également examiné la situation dans plusieurs pays européens. Même là où l'école accorde une certaine place à l'enseignement religieux, le Comité a été incapable de trouver un seul pays où la situation soit comparable à celle du Québec, c'est-à-dire une école avec un statut juridique confessionnel, un projet éducatif confessionnel, de l'animation pastorale, de l'enseignement religieux confessionnel, des comités confessionnels nommés par le clergé au sein du ministère de l'éducation, le tout soustrait aux droits fondamentaux par une clause dérogatoire.

Culture publique commune et concordat

Malgré son constat, le Comité catholique n'en demeure pas moins attaché au maintien intégral de tous ces éléments, même dans les écoles « non confessionnelles » qu'il se dit prêt à accepter. Le Comité est en fait passé maître depuis des années dans l'art de récupérer le discours humaniste pour le mettre au service du statu quo confessionnel.

Le Comité a toujours prétendu, par exemple, que les écoles catholiques étaient des écoles communes respectueuses de la diversité. Mais maintenant que la notion de culture publique commune commence à faire sa marque dans le discours civil et porte un coup à l'enseignement religieux confessionnel dans les écoles, le Comité catholique change de discours et s'en prend maintenant à cette notion de culture commune.

Dans son document sur l'évaluation du vécu confessionnel, le Comité affirme que « le projet d'école publique commune devient de plus en plus difficile à mettre en ÷uvre dans des sociétés très pluralistes ». Ce pluralisme rendrait « virtuellement impossible une école laïque ». 2. Pourtant, dans un avis récent, le Comité catholique recommandait que « toute école confessionnelle soit astreinte aux conditions nécessaires pour qu'elle puisse demeurer ouverte et commune, dans le respect des libertés de conscience et de religion, et à l'intérieur du cadre défini par un régime pédagogique commun ». 3.

S'il faut en croire le Comité catholique, l'école confessionnelle peut être une école commune, mais il ne peut pas y avoir d'école commune laïque !

Si tous les éléments confessionnels sont encore en place, ce n'est sûrement pas à cause de la force et de la pertinence des arguments du Comité catholique, mais à cause du poids du concordat tacite convenu entre le gouvernement du Québec et les évêques. Lorsqu'il était ministre de l'Éducation, Claude Ryan a reconnu dans un discours mémorable à l'Assemblée nationale qu'il y avait « une entente conclue entre les autorités religieuses et les autorités gouvernementales » pour protéger et maintenir la confessionnalité scolaire, que « le gouvernement avait eu des pourparlers élaborés avec les autorités religieuses » pour imposer la clause dérogatoire, qu'il y avait « une parfaite concordance de vue entre le Comité catholique et l'intention du ministre » sur la confessionnalité scolaire. 4. Cela s'appelle un concordat.

C'est en vertu de ce concordat que la confessionnalité scolaire tient toujours et non pas parce qu'elle est soutenue par une analyse sociologique, philosophique ou pédagogique cohérente. Ce concordat tient parce qu'aucun gouvernement n'a eu le courage politique d'y mettre fin. Nous nous attendons donc à ce que votre Groupe de travail invite le gouvernement à jouer son rôle d'autorité civile en se conformant aux règles démocratiques exposées plus haut et à son devoir de neutralité religieuse.

Le « vécu » confessionnel

La situation créée par la confessionnalité scolaire et protégée par la clause dérogatoire n'est pas qu'une contradiction de principe; c'est une situation fondamentalement discriminatoire pour ceux et celles qui ne sont pas de l'une ou l'autre des deux religions dominantes au Québec, soit les religions catholique et protestante.

Nous recevons chaque année au Mouvement laïque plusieurs plaintes de parents qui voient les droits de leurs enfants niés par les dispositions confessionnelles. Nous portons à votre connaissance un cas type qui nous a été soumis récemment et où l'on retrouve trois problèmes fréquents (vous trouverez les documents en annexe).

Une parent d'élèves, Mme Geneviève Dumont-Frenette, nous signale que ses deux enfants se sont retrouvés inscrits comme catholiques alors qu'elle avait coché la case « autre » sur les formulaires de demande d'admission à la Commission scolaire du Sault-Saint-Louis. Deux « erreurs » sur deux et cela, comme vous le remarquerez, dans le cadre des nouvelles commissions scolaires soi-disant linguistiques ! Cette mère a toujours été active dans les écoles qu'ont fréquentées ses enfants et peut témoigner qu'une telle pratique a été, jusqu'à l'an dernier, systématique. Elle a même observé que le directeur d'une des écoles remplissait lui-même les formulaires lors d'entrevues avec les parents, sans s'informer de leurs orientations en matière de religion, et cochait tout bonnement la case « catholique ».

Après plusieurs plaintes, Mme Dumont-Frenette a finit par apprendre on que le système informatique inscrivait par défaut tous les enfants comme « catholiques » ! Cette situation a duré pendant au moins cinq ans jusqu'à ce qu'elle obtienne l'intervention du syndicat des enseignants pour faire changer cette pratique.

Ce cas est loin d'être aussi banal qu'il peut en avoir l'air. Comment en effet peut-on présumer que la liberté de conscience prônée par le Comité catholique dans ses écoles confessionnelles sera respectée dans un contexte où les principaux acteurs ne sont même pas conscients de brimer les droits les plus élémentaires des citoyens qu'ils doivent servir ? Pour chaque parent qui réclame à ses droits, combien se taisent ? Combien ne sont même pas au courant qu'il peut y avoir un problème ? Que peut-on attendre d'un « cours de morale » dans une école où ne peut même pas concevoir que des enfants puissent être non-catholiques ?

Ce cours de morale apparaît d'ailleurs aux yeux de Mme Dumont-Frenette comme « une incroyable perte de précieux temps d'enseignement ». Il faut avoir été présent dans les écoles primaires et secondaires pour savoir comment cette mère a raison. Et la situation n'est bien sûr pas plus reluisante dans les cours de religion. Nous avons à plusieurs reprises, au Mouvement laïque, réclamé une enquête sur la situation qui prévaut en formation morale, mais personne évidemment ne veut soulever le voile qui cache une situation tout simplement scandaleuse non seulement en perte de temps, mais en aussi en récupération idéologique religieuse et en déni des droits les plus élémentaires.

Votre Groupe de travail ferait oeuvre utile en faisant la lumière sur cette situation, en faisant parler les parents et élèves inscrits au cours de morale ou au cours de religion contre leur gré; ils en auraient long à dire sur leurs déboires et sur un système contre lequel ils n'ont pas nécessairement envie de se battre.

Finalement, Mme Dumont-Frenette souhaiterait que le cours de morale soit remplacé par un cours de culture religieuse. Comme ce cours n'existe pas, elle fait le pari que ses enfants trouveront peut-être un environnement propice à ses attentes dans le cours d'enseignement religieux protestant ! Voilà le choix aberrant qu'offre notre système scolaire confessionnel.

Plusieurs autres exemples du genre sont présentés aux chapitres V et VI du livre Les mensonges de l'école catholique déposé en complément de ce mémoire.

École laïque et États généraux

À notre avis, il n'y a que la laïcisation des structures scolaires et de l'enseignement permettrait d'éviter ce genre de situation. Notre conception d'une école laïque, publique et commune exclut donc tout contenu confessionnel, que ce soit l'enseignement religieux, l'animation pastorale, les projets éducatifs confessionnels, les fêtes religieuses, la prière, les statuts juridiques confessionnels, les conseillers en éducation chrétienne ou encore les comités confessionnels au Conseil supérieur de l'éducation.

Mais une école laïque ne se définit pas que pas la négative. Elle se distingue par son projet éducatif humaniste qui met à l'avant plan les valeurs démocratiques et le plein épanouissement des habilités du jeune. Notre position rejoint celle de la commission des États généraux sur l'éducation qui proposait de laïciser le système scolaire et l'enseignement. Les États généraux sont parvenus à cette conclusion après avoir fait une étude exhaustive de la question, au terme de laquelle les commissaires ont dû constater qu'il n'y avait pas 36 solutions.

C'est sur la base de cette conclusion qu'il faut poursuivre la réflexion en recherchant comment procéder à la laïcisation du système et non en recommençant une énième fois le même travail. Nous sommes donc pour le moins étonnés de constater que votre comité ne tient pas compte du travail considérable effectué par les États généraux et dirige la réflexion sur des aspects parcellaires de la confessionnalité comme si le mandat était de rechercher un nouvel aménagement de ces éléments.

Malgré le discours dominant, nous sommes convaincus que la population préféreraient une école laïque à l'école confessionnelle actuelle si les choses lui étaient bien présentées. Un sondage effectué par la Coalition pour la déconfessionnalisation du système scolaire montre que 88 % de la population préféreraient que les catholiques et les protestants puissent fréquenter les même écoles communes et que près de 72 % préféreraient à l'école une approche culturelle du phénomène religieux plutôt qu'une approche confessionnelle. 5.

Le même sondage révélait que plus de 67 % de la population considèrent qu'il n'est pas important qu'une école véhicule les croyances d'une religion particulière. Ceci vient d'être à nouveau confirmé par un sondage tout récent réalisé par le quotidien La Presse : seulement 17 % de la population considèrent très important le rôle de l'école dans l'éducation aux valeurs religieuse, alors que 52 % le considèrent peu ou pas du tout important. 6.

Ces sondages de même que les travaux des États généraux réduisent en miette les prétentions du Comité catholique soutenant que son école confessionnelle répond au désir de la population.

Culture religieuse

À l'instar des États généraux, plusieurs organismes favorables à la laïcisation de l'école réclament également un cours de culture religieuse. Cette avenue a fait l'objet d'un débat en assemblée générale au Mouvement laïque québécois, mais sans que nos membres ne parviennent à un consensus.

Nous croyons toutefois pertinent de vous livrer nos réflexions sur ce point. Certains membres considèrent qu'un tel cours a sa place et peut même être souhaitable dans une école laïque, mais en autant qu'il ne soit pas une façon détournée de réintroduire de la confessionnalité. Une telle éventualité demeure un risque réel tant que les structures et services confessionnels ne sont pas démantelés.

D'autres en revanche ne croient pas à la neutralité d'un enseignement de type culturel et estiment qu'il n'appartient pas à l'école de transmettre la culture religieuse; ceux et celles qui s'intéressent à ces questions peuvent acquérir les informations en dehors du cadre scolaire, un tel intérêt se manifestant d'ailleurs généralement après l'âge scolaire.

Par ailleurs, même si toute ignorance est à combattre, il nous paraît évident que les lacunes observées sur le plan de la culture religieuse ne constituent pas le principal problème auquel l'école doit s'attaquer. Les lacunes au niveau de la maîtrise du français, des mathématiques et des sciences ont des conséquences beaucoup plus graves et immédiates pour les jeunes. On peut constater chaque jour que le manque de culture scientifique ou de pensée critique chez les jeunes les laisse sans armes face aux vendeurs d'illusions que sont les gourous et autres manipulateurs de la crédulité populaire. Ici, l'école a un rôle primordial à jouer et elle ne peut le jouer qu'en se défaisant d'abord de son contenu idéologique confessionnel.

Nous croyons donc qu'il serait plus utile de consacrer à l'enrichissement des matières de base comme le français, l'anglais, les sciences et les mathématiques le temps récupéré par le retrait de l'enseignement religieux.

Une chose demeure par ailleurs claire pour tous : tant que les éléments confessionnels demeureront en place, nous nous opposons à ce qu'un volet culture religieuse soit inclus dans le cours de morale. Dans un contexte confessionnel, ce cours de formation morale, malgré ses défauts, constitue le seul abri dont peuvent bénéficier ceux qui refusent la confessionnalité ou la religion sous toutes ses formes. Y introduire un volet culture religieuse fausserait les objectifs et la raison d'être du cours en plus d'être incompatible avec les méthodes pédagogiques sur lesquelles la formation morale est basée.

Devant l'intention annoncée par la ministre de l'Éducation qui semble vouloir aller dans ce sens, il nous apparaît important de rappeler qu'un éventuel cours de culture religieuse se veut un remplacement du cours d'enseignement religieux confessionnel et non une façon supplémentaire d'introduire de la religion à l'école. Un tel volet dans le cours de morale augmenterait les risques déjà bien réels de récupération idéologique et donnerait le coup de grâce au peu de crédibilité dont dispose encore le cours de morale auprès de la clientèle à qui il est destiné.

Conclusion

En conclusion, nous estimons qu'il n'y aucun raison de retarder la laïcisation du système scolaire, de l'école et de l'enseignement publics au Québec. Il est inconcevable de voir l'école publique québécoise s'apprêter à franchir le cap du troisième millénaire en étant handicapée par une clause dérogatoire alors que le Canada se fait le champion international du respect des droits fondamentaux.

Nous nous attendons donc à ce que votre Groupe de travail :

Références

  1. Retour Le point sur l'école catholique, Comité catholique, Conseil supérieur de l'éducation, Québec, 1995.
  2. Retour L'évaluation du vécu confessionnel. L'école catholique ; un choix éducatif et culturel, Comité catholique, Conseil supérieur de l'éducation, Québec, février 1996, p. 29.
  3. Retour Vers un nouvel équilibre. L'évolution de la confessionnalité scolaire, Comité catholique, Conseil supérieur de l'éducation, Québec, février 1997, 23.
  4. Retour Assemblée nationale, Journal des débats, 9 décembre 1986. (De larges extraits du discours sont cités aux pages 86 à 89 dans Les mensonges de l'école catholique.)
  5. Retour Les structures confessionnelles du système scolaire québécois, Sondagem, Montréal, septembre 1996.
  6. Retour « Pas facile de transmettre des valeurs à ses enfants », Jules Béliveau, La Presse, samedi 8 avril 1998, p. B-4.
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